Mentions légales

Dernière mise à jour : 17 juin 2026

Le présent site est édité par :

Microcosm
Sébastien Gouvars
Rue de Fêchereux 16 – 4130 Esneux
Belgique
E-mail : info@microcosm.be

1. Activité

Microcosm propose des services liés à la présence en ligne, à la communication visuelle, à la création de sites web, aux outils numériques et à l’accompagnement de petites structures, indépendants, associations et PME.

2. Responsable de publication

Le responsable de publication du site est : Sébastien Gouvars

3. Hébergement

Le site est hébergé par : OVH

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, visuels, images, graphismes, logo, éléments de mise en page et structure générale, sont protégés par le droit d’auteur et les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de Microcosm ou sont utilisés avec autorisation.

Toute reproduction, modification, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.

5. Réalisations et références

Les projets, réalisations ou exemples présentés sur le site le sont à titre informatif et illustratif.

Certains contenus peuvent avoir été adaptés, résumés ou reformulés afin de présenter clairement le contexte, la demande ou le travail effectué.

Les marques, noms commerciaux ou logos éventuellement cités restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

6. Responsabilité

Microcosm s’efforce de fournir sur ce site des informations exactes, claires et à jour.

Toutefois, des erreurs, omissions ou informations devenues obsolètes peuvent exister. Microcosm ne peut garantir l’exactitude permanente de l’ensemble des informations publiées.

L’utilisation des informations présentes sur ce site se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.

Microcosm ne peut être tenu responsable d’un dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site, d’une impossibilité d’accès, d’un dysfonctionnement technique ou de l’utilisation des informations publiées.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes.

Microcosm n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de leur politique de confidentialité.

8. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la page Politique de confidentialité du site.

9. Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement, à sa sécurité ou à la mesure de fréquentation.

Les informations relatives à ces usages sont précisées dans la page Politique de confidentialité.

10. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit belge.

En cas de litige, les parties chercheront d’abord une solution amiable.

À défaut d’accord, les tribunaux compétents seront ceux prévus par la législation belge applicable.